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BROCANTE 2017

N'AYANT PAS L'AUTORISATION PAR LA VILLE DE SARTROUVILLE DANS LE CADRE DE L'ETAT D'URGENCE, L'EDITION 2017 DE LA BROCANTE N'AURA PAS LIEU

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Notice

Ce Site est la propriété de l' " UCAPS ", Union des Commerçants, Artisans et Professionnels de Sartrouville.

Association à but non lucratif.

57 avenue Jean Jaurès - 78500 - SARTROUVILLE.

Responsables de publication

 

Président

Denis DAVID

(David Nouveautés)

 

Vice-Président

Jorge DE CARVALHO

(Boucherie Limousine)

 

Vice-Président

Dominique ROSAZ

(Bijouterie Rosaz)

Membres du bureau

 

Trésorière

Nicole GUENET

 

Trésorière Adjointe

Gisèle LE BLOUCH

(Boulangerie Leblouch)

 

Secrétaire

Graciela CRESPIN

(Créamat')

Membres du bureau

 

Secrétaire Adjoint

Daniel ABITBOL

(Debussy Couture)

 

Attachée de presse

Christine ANNIC-NONY

(L'arbre à lire)

 

Attachée de presse

Aline CATOIS

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse président de l’ucaps ou de ses représentants est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site "commerces.sartrouville.fr"

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de l'ucaps une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

Crédit photos : Service communication de la ville de Sartrouville.

Tout usage, reprise, diffusion, manipulation des photos ou figurent des personnes physiques,  sont strictement interdits sous peine de poursuites.
Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable du président de l'ucaps ou de ses représentants .
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

3-1 Organibroc

est la solution de gestion d’emplacements pour évènements mise au point par Nëo-tekk.

La solution est réputée fiable et fonctionnelle, toutefois UCAPS n’est pas responsable d’éventuels dysfonctionnements pouvant survenir lors des processus d’inscription en ligne à la brocante. Seul l’aboutissement complet après réglement complet et confirmation des organisateur garanti une inscription effective.

 

4 - Loi informatique, fichiers et libertés

Sauf pour les inscriptions à la brocante, ce site ne collecte pas dans sa version actuelle de données personnelles.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site peut avoir fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu'auprès du procureur de la République du Tribunal de grande instance de Paris.

Les utilisateurs du Site. sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail par l'intermédiaire du formulaire de contact ou par courrier adressé à notre administration.

 

5 - Les marques

Les marques, les noms figurant ne sont pas exploitables par ailleurs, sauf avis contraire ou pour d'autres ayant-droits.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse du proviseur du lycée ou de ses représentants est donc prohibée.

 

6- Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'UCAPS.

Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site de l'UCAPS avec le code HTML suivant :

 UCAPS 

(Doctype transitionnal). 
Il est interdit de faire figurer le site "enveloppé" dans un autre site.

A partir du moment où le lien avec le site a été créé, nous vous demandons :

  • De nous avertir par mail, courrier, etc.
  • D'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier.
  • D'afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le site ne devant pas être intégré dans la navigation des sites partenaires.

Si un échange de lien est possible, nous reprendrons contact avec vous.

 

7 - Hébergement

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8 - Maintenance & réalisation du Site

Nëo-tekk est le concepteur réalisateur de la version 2011 du site.
Dévelopement: Jean-Paul Boiselet, Webdesign: Eric Lacomblez,
Ouvrir ce lien externe www.neo-tekk.com